GA société par actions simplifiée au capital de 10 663 991,05 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Toulouse sous le numéro 483 690 228 dont le siège social est sis 8, Chemin de la Terrasse, 31 500 Toulouse (France). Directrice de publication : Alice GRAFFIN
Serveurs OVH : OVH Hébergement - SAS au capital de 10 000 000 € - RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045 - Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix - France Via serveur dédié ID Deux Points - 62 Rue Montorgueil - 75002 Paris
Le site web et le nom de domaine www.cite-universelle.paris sont la propriété de la société GA.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.cite-universelle.paris nécessite une autorisation préalable écrite de la société GA.
Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le gestionnaire du site.
GA ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site www.cite-universelle.paris et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques.
En aucun cas, GA ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Les informations correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de la société GA. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’intégralité du site www.cite-universelle.paris est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes, graphismes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (etc.) et plus généralement l’ensemble des éléments constituant le site www.cite-universelle.paris et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconquereprésentation ou reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de la société GA. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale ducontrefacteur. La société GA se réserve le droit d’engager des poursuites devant le juge civil et/ou le juge correctionnel à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom GA et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de la société GA.
Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont régies par la loi française. La langue des Conditions Générales d’utilisation est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, GA ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez directement.Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données, que vous pouvez exercer nous contactant par l’intermédiaire de notre formulaire de contact.
Un cookie est un fichier texte déposé dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil optimisé pour Internet), lors de la consultation d’un contenu ou d’une publicité en ligne. Ce fichier Cookie ne peut être lu que par son émetteur. Il permet, à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur. Le Cookie ne vous identifie pas personnellement, mais uniquement le navigateur de votre terminal.
2 types de Cookies, répondant aux finalités décrites ci-dessous, peuvent ainsi être enregistrés dans votre terminal à l’occasion d’une visite de notre site:
- Les Cookies techniques sont nécessaires à la navigation dans notre site, ainsi qu’à l’accès aux différents produits et services. Les Cookies techniques permettent en particulier de vous reconnaître, de signaler votre passage sur telle ou telle page et ainsi d’améliorer votre confort de navigation : adapter la présentation du site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage), mémoriser les informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le site. Les Cookies techniques permettent également de mettre en œuvre des mesures de sécurité. Ces Cookies ne peuvent pas être désactivés ou paramétrés sous peine de ne plus pouvoir accéder au site et/ou aux services du site.
- Les cookies de mesure d’audience : En outre, Nous faisons appel aux outils Google Analytics pour nous aider à mesurer le trafic et aux statistiques d’utilisation afin de comprendre le mode d’accès des visiteurs à notre site web et comment ils utilisent celui-ci. Nous nous servons des informations recueillies grâce aux cookies pour aider à l’amélioration de nos Services et compiler des statistiques globales sur le mode d’utilisation de notre site web par les visiteurs. Veuillez noter que dans ce contexte, Google recueille vos informations à caractère personnel en utilisant Google Analytics sur notre site web. Afin de mieux connaître la manière dont Google utilise Google Analytics ainsi que son mode de recueil et de traitement des données, rendez-vous sur www.google.com/policies/privacy/partners/. La durée de vie de ces Cookies de mesure d’audience n’excède pas 13 mois.
En utilisant notre site, vous consentez à l’utilisation des Cookies précités. Vous pouvez toutefois choisir à tout moment de désactiver tout ou une partie de ces Cookies, à l’exception des Cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site comme indiqué ci-dessus.
Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies qui sont déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou pas.
Refuser un Cookie par l’intermédiaire de votre logiciel de navigation
Nous vous rappelons toutefois que la désactivation de tous les Cookies vous empêchera d’utiliser notre site dans des conditions normales, à l’exception des fonctions basiques.
Si vous utilisez le navigateur Firefox :
1. Cliquez sur l’icône du Menu Firefox
2. Puis sur le bouton Outils
3. Puis Options
4. Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez Vie Privée et cliquez sur Supprimez Cookies Spécifiques
5. Sélectionnez les Cookies que vous souhaitez désactiver puis supprimez-les
Si vous utilisez le navigateur Safari :
1. Cliquez sur le bouton Paramètres
2. Puis Préférences
3. Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez confidentialité/Sécurité, et cliquez sur Afficher les Cookies
4. Sélectionnez les Cookies que vous souhaitez désactiver puis clic sur Effacer ou sur Tout effacer
Si vous utilisez le navigateur Chrome :
1. Cliquez sur l’icône du menu Google Chrome
2. Puis Paramètres
3. Au bas de la page, cliquez sur Afficher les paramètres avancés
4. Dans la section Confidentialité, cliquez sur Paramètre de contenus
5. Pour désactiver les cookies : sélectionnez Interdire à tous les sites de stocker des données cliquez sur Cookies et données de site, puis passez la souris sur le site ayant créé le Cookie, et cliquez sur X dans l’angle droit, ou cliquez sur Tout supprimer
Refuser un Cookie d’audience :
Si vous ne voulez pas que Google Analytics soit utilisé dans votre navigateur, vous pourrez installer le module complémentaire pour navigateur Google Analytics disponible au téléchargement sur https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.
Attention, la prise en compte de vos différents souhaits repose sur un Cookie ou plusieurs Cookies déterminés.
Si vous supprimez tous les Cookies enregistrés au sein de votre terminal concernant notre site, nous ne saurons plus quel consentement ou quel refus vous avez émis.
Cela reviendra donc à réinitialiser votre consentement et vous devrez donc à nouveau refuser le ou les Cookies que vous ne souhaitez pas conserver.
De même, si vous utilisez un autre navigateur Internet, vous devrez à nouveau refuser ces Cookies car vos choix, comme les cookies auxquels ils se rapportent, dépendent du navigateur et du terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) que vous utilisez pour consulter notre site.